Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ge DOMAINE éric Gelly
Eric GELLY

Numéro de dépôt :
3818100
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Ge DOMAINE éric Gelly de Eric GELLY

Présentation de la marque Ge DOMAINE éric Gelly

Déposée le 24 mars 2011 par Eric GELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ge DOMAINE éric Gelly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Eric GELLY domicilié(e) 35 avenue de Magalas - 34480 - POUZOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GELLY domicilié(e) 35 avenue de Magalas - 34480 - POUZOLLES - France.

La marque Ge DOMAINE éric Gelly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ge DOMAINE éric Gelly est expirée depuis le 24 mars 2021.

Eric GELLY a également déposé les autres marques suivantes : PETITE ENVIE , LA CUVEE DES MATHES , SECRET DE MADAME


Eric GELLY - 35 avenue de Magalas - 34480 - POUZOLLES - France


Eric GELLY - 35 avenue de Magalas - 34480 - POUZOLLES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.